Monsieur le Préfet de Région, Représentant de l’Etat
Monsieur le Président du Conseil Régional de Martinique
Monsieur le Président du Conseil Général de Martinique
Madame la Présidente du Comité Martiniquais du Tourisme, Chère Madeleine, Monsieur le Président de la Fédération des EPL, Cher Albert MAHE,

Monsieur le Président de l’association des Maires Monsieur le Maire de Fort de France,

Mesdames et Messieurs les élus, Honorables congressistes,

Elu depuis 1971 et dans le cadre des diverses fonctions que j’ai occupé, ce n’est pas la première fois que je viens en Martinique mais c’est toujours avec un plaisir renouvelé que je me retrouve ici. Pour notre association, nous étions réunis ici en congrès en 1999, à Sainte Anne, chez mon ami Garcin MALSA qui présidait alors l’ACDOM.

Je voudrais tout d’abord remercier Monsieur Raymond ST LOUIS AUGUSTIN, représentant Monsieur Serge LETCHIMY, le Député Maire de Fort de France, qui nous accueille dans la capitale, et pour ses mots d’accueil chaleureux qui, j’en suis persuadé, sont allés droit au cœur de chacun d’entre nous. Etre en Martinique et à Fort de France pour cette réunion de l’Outre Mer nous impose d’avoir une pensée pour votre illustre prédécesseur Monsieur Maire, même si la plupart d’entre nous, dans son territoire ou sa collectivité l’a déjà fait, une pensée donc pour rendre un hommage à l’illustre AIME CESAIRE.

Merci bien sûr au CMAC qui met à notre disposition cette magnifique salle. Ces remerciements, vont aussi à tous les élus de Martinique, présents hier à l’aéroport et présents aujourd’hui pour nous accueillir dans ce beau département que plusieurs d’entre nous vont découvrir pour la première fois.

Mesdames, Messieurs, l’ACCD’OM vous remercie pour cette invitation et cet accueil.

L’ACCD’OM, l’Association des Communes et Collectivités d’Outre Mer, c’est aujourd’hui une centaine de communes et collectivités, qui représentent les trois cinquièmes de la population ultramarine.

Nos congrès sont devenus une tradition la semaine précédant le congrès des Maires de France et, année après année, nous apprenons à mieux nous connaître, à mieux nous apprécier mais aussi à mieux apprécier tout ce qui nous unit et tout ce qui, à travers les spécificités de chacun, créent une richesse inestimable pour la France et pour l’Europe.

Notre association et nos congrès sont des outils extraordinaires de partage et de mutualisation pour conforter la capacité de chacun de nos élus et techniciens à assurer un développement harmonieux et durable de nos territoires.

Le développement durable a été au cœur de notre réflexion et de notre action dès le début de notre création en 2001. Nous sommes fiers de voir cela partagé aujourd’hui par de plus en plus d’acteurs.

Plusieurs collectivités se sont lancées depuis dans des agendas 21. Plus récemment, et après nos derniers congrès, la petite commune de Kouaoua en Nouvelle Calédonie a lancé un Agenda 21 comme celle de Saint Claude en Guadeloupe dont le Maire, Elie CALIFER, est ici présent. Nous les félicitons, avec un accessit particulier pour la commune de Sainte Suzanne, dont Madame le Maire, Yolande PAUSE, est membre de notre bureau, et qui vient d’être labellisée en 2009 par les Rubans du développement durable pour son projet «Ville solaire, l’autonomie

énergétique». Nous invitons toutes les communes d’Outre Mer à se lancer dans de telles démarches en rappelant que nous avons demandé, dans le cadre des états généraux, un financement particulier pour tout l’Outre Mer pour tenir compte de la nécessité absolue de préserver la richesse de nos territoires et d’assurer un véritable développement durable. Nous n’avons pas encore été entendus mais ne désespérons pas de l’être.

Ce congrès vient après celui de Guyane qui s’était tenu sur le slogan : « L’OUTRE MER UNI FORCE DE PROPOSITIONS ET D’ACTIONS ».
Pouvions-nous mieux choisir comme slogan pour faire suite à nos années de réflexion et en prélude au travail menés dans le cadre des états généraux dans chacun de nos territoires ?

Oui, l’essence même de notre existence est bien de faire partir de chez nous notre développement à partir de nos propres solutions, et il est vrai que l’ACCD’OM n’a pas attendu les états généraux pour débattre, proposer et agir. A titre d’exemple, c’est ainsi que dans l’une de nos motions l’année dernière, nous disions « que le développement durable, l’aménagement du territoire, la protection de l’environnement, la richesse de leurs diversités imposent une nouvelle gouvernance locale.

– L’évolution statutaire et/ou institutionnelle devient donc une nécessité. » Nous y sommes cette année puisque le débat est lancé officiellement.
Les défis de chacun de nos territoires sont immenses et il est important de les relever ensemble. Nous avons chacun des contraintes spécifiques mais dans de nombreux domaines, issus de notre histoire et de notre réalité socio économique, les similitudes sont suffisamment nombreuses pour que nous mutualisions encore plus nos expériences.

Nous appelons de nos vœux depuis quelques années à la mise en place d’un outil de communication à l’échelle de l’Outre Mer qui servira d’outil de partage entre nos élus et également nos populations, qui sera porteur de notre voix et de nos messages vers l’opinion et les pouvoirs publics.

Nous pouvons dire beaucoup de choses chez nous, mais l’écho au-delà des océans est très faible et même pratiquement inaudible. Chaque année, à la sortie de notre magazine qui en est à son huitième numéro, les uns et les autres apprécient sa présentation et son contenu, les uns et les autres souhaitent une parution plus régulière tout au long de l’année. Pour cela, nous essayons de mettre en place une SEM de communication mais il est vrai que ce n’est pas chose facile. La une de ce huitième numéro résume bien à nos yeux la situation actuelle :

L’OUTRE MER EN QUETE DE RECONNAISSANCE ET DE PLUS DE RESPONSABILITES.

Le Président de La République vient de tenir le premier Comité Interministériel de l’Outre Mer, après les états généraux. Des mesures ont été annoncées qui satisfont les uns et que d’autres trouvent insuffisantes. Nous sommes ici pour en débattre également et porter en retour notre analyse de ces décisions. Permettez-moi en préambule de regretter que nos demandes n’aient pas eu plus d’échos dans ce premier comité mais le Président nous ayant assuré qu’il y en aurait d’autres, nous porterons à nouveau nos demandes. Je pense en particulier à la situation financière de nos collectivités qui exige des mesures spécifiques au plus tôt.

A travers les visites et les débats que nous aurons ici en Martinique, nous espérons tirer des enseignements pour nos propres territoires. Nous espérons aussi servir de porte voix aux propositions qui seront faites et aux solutions préconisées afin qu’elles soient mieux prises en compte au niveau national voire européen.

Je ne terminerai pas sans remercier tout particulièrement les collectivités départementale et régionale qui nous ont aidé dans la préparation de ce congrès. Leur aide nous aura été précieuse et la présence des représentants du Département et de la Région sont le gage que notre travail est reconnu. La réforme engagée en métropole sur les collectivités locales avance un peu plus vite en Outre Mer où un débat est en cours et des décisions seront prises prochainement. Je voudrais profiter de l’occasion qui m’est donnée pour rappeler aux représentants de ces

collectivités que notre association s’est ouverte dans leur direction. Nous travaillons ensemble dans nos territoires, Communes, Département, Région, Collectivité départementale… il est donc nécessaire qu’à l’échelle de l’Outre Mer, il en soit de même. Quelques soient les collectivités qui seront mises en place demain, elles seront les bienvenues.

Nous leur renouvelons notre invitation à nous rejoindre car plus nous serons nombreux et plus nous serons forts.

Je voudrais excuser le Président du Conseil Régional de Guyane, M. Antoine KARAM qui, pour des raisons d’emploi du temps, a dû annuler sa venue pour participer à cette journée mais nous a fait part de son soutien.

Merci également à tous les autres partenaires officiels de ce congrès, l’AFD, Plastic Omnium Caraïbes et le Comité Martiniquais du Tourisme, sans qui, il ne pourrait se tenir dans les mêmes conditions.

Si la décentralisation et les champs de compétences croisées dévolues aux uns et aux autres font de l’Etat et des collectivités des partenaires aujourd’hui, travailler ensemble implique une volonté partagée.
Nous nous plaignons souvent ici et là de ne pas être suffisamment entendus.

La Secrétaire d’état chargée de l’Outre Mer, Madame Marie Luce PENCHARD, nous avait annoncé sa présence. Nous l’espérions à l’ouverture de nos travaux mais les emplois du temps ministériels sont ce qu’ils sont et nous espérons avoir le plaisir de la rencontrer mercredi.
Nous la remercions chaleureusement pour son soutien à l’organisation de ce congrès et la félicitons pour sa nomination en qualité de Ministre de l’Outre Mer.

Monsieur le Préfet, représentant de l’Etat, nous vous remercions de nous faire l’honneur de votre présence à cette séance d’ouverture et également de votre accueil.

Chaque année, il reste encore quelques journalistes pour critiquer nos déplacements tant au congrès de l’AMF qu’à celui de l’ACCD’OM. Ces congrès sont nécessaires, ces congrès sont formateurs et très instructifs pour les élus et les territoires qu’ils représentent. Il est vrai que le coût des déplacements est un réel problème mais la continuité territoriale n’est pas de notre compétence. Formulons le vœu que lors d’un prochain comité interministériel, cette question fondamentale pour le développement de nos territoires soit prise en compte.

Je sais que vous n’êtes pas venus pour vous amuser mais pour vous former, pour partager nos expériences, pour débattre et travailler. Certains sont venus de très loin, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française depuis les Marquises. D’autres de Mayotte et de La Réunion. Les plus proches de Guyane et de Guadeloupe.

Le programme s’annonce dense et tous, vous êtes venus pour apporter votre expérience et pour vous enrichir de celle des autres.
Je vous en félicite et je souhaite à toutes et à tous un excellent et fructueux congrès en Martinique.

Roland ROBERT Président de l’ACCD’OM

Les élus de l’ACCD’OM, réunis en congrès en Martinique du 9 au 14 novembre 2009 :

1°) Estiment que le caractère insulaire ou para insulaire de nos pays, ainsi que leur exiguïté, les placent dans des situations de fragilité économique, écologique quant aux effets relatifs au réchauffement climatique ;

2°) Réaffirment inscrire leur démarche volontariste dans le développement durable assorti d’agendas-actions 21 comme réponse au réchauffement climatique ;

3°) Demandent donc à l’Etat de prendre totalement en charge financièrement la mise en place de trois agendas 21 pour chaque territoire.

Les élus de l’ACCD’OM, réunis en congrès en Martinique du 9 au 14 novembre 2009 :

1°) Prennent acte des déclarations du président de la République, qui s’engage à inscrire les espaces terrestres et maritimes de l’outre-mer dans la voie du développement endogène, dont l’une des clefs majeures repose sur la diversification agricole ;

2°) Rappellent que la relation entre la santé et l’alimentation est consubstantielle de tout développement endogène qui s’inscrit dans le développement durable et solidaire ;

3°)Demandent avec insistance que les agriculteurs qui s’orientent vers une diversification raisonnée soient prioritaires dans la répartition des aides ;

4°) Exigent que, pour la Guadeloupe et la Martinique, un véritable programme de régénération des sols pollués au chlordécone soit mis en place et que des compensations financières soient données notamment aux agriculteurs dont les terres polluées les placent dans une situation de détresse ; aux pêcheurs qui ont vu leur chiffre d’affaires baisser considérablement ;

5°) Exigent enfin un véritable plan de santé suite à la pollution de ce produit par rapport à la nuisance qu’il a engendré.

Les élus de l’ACCD’OM, réunis en congrès en Martinique du 9 au 14 novembre 2009 :

Reconnaissent avec satisfaction que le président de la République affirme, ce qui leur était devenu un classique depuis déjà cinq congrès consécutifs, que les espaces d’outre-mer contiennent pour la France la principale richesse en matière de biodiversité, dont l’enjeu pour le XXIème siècle n’est plus à démontrer ;

Demandent qu’une telle richesse profite d’abord aux populations concernées, qui ne doivent pas être écartées des programmes de recherche actuels ou futurs sur la biodiversité ;

Demandent que la pharmacopée ultramarine, reconnue dans les instances de l’OMS grâce aux programmes TRAMIL, soit traitée au même titre que la pharmacopée française ou européenne et que sa commercialisation soit facilitée.

Demandent à l’Etat d’appliquer la convention pour la biodiversité qu’elle a adoptée en 1992.

Demandent la mise en place d’une dotation spécifique pour les communes d’Outre Mer dans le cadre de la préservation de cette richesse nationale, européennes et mondiale.

Les élus de l’ACCD’OM, réunis en congrès en Martinique du 9 au 14 novembre 2009 :

Réaffirment leurs six propositions formulées le 17 avril 2009 dans le cadre des états généraux de l’outre-mer :

•   Mise en place d’une dotation de rattrapage pour les collectivités d’Outre Mer afin de compenser les retards accumulés depuis des dizaines d’années.

•   Mise en œuvre et financement d’agendas 21 dans toutes les communes d’Outre Mer.

•   Mise en œuvre d’un programme Tourisme durable.

•   Mise en place d’une instance de représentation de l’Outre Mer au niveau

  National, l’APCDOM (Assemblée Permanente des Collectivités d’Outre Mer).

•   Mise en place d’un fonds pour la formation des élus de Mayotte.

•   Mise en place d’une dotation de continuité territoriale pour les marchandises et les personnes.

  Prennent acte du changement de relation annoncée par le Chef de l’Etat entre l’hexagone et les collectivités d’outre-mer dans son discours du 6 novembre 2009 au terme du premier conseil interministériel de l’outre-mer ;

  Observent néanmoins que les aspects budgétaires ont dans l’ensemble été absents de ce discours alors même que le parlement débat actuellement du budget 2010 et expriment les plus vives inquiétudes face aux budgets à venir des collectivités locales ;

  Demandent au Président de La République de leur apporter des assurances sur ce point ainsi que sur leurs six propositions du 17 avril 2009, notamment sur la création d’une Assemblée permanente des collectivités d’outre-mer ;

  Annoncent qu’ils observeront avec attention le suivi de ces propositions et des 840 portées par les outre-mers et leurs originaires en mettant en place un Comité de suivi.

Dimanche 08 novembre :

Arrivée des congressistes – Installation à l’hôtel La Batelière (Schœlcher)

Lundi 09 novembre :

8h30 Accueil à l’ATRIUM (Fort de France), Salle Frantz FANON – Remise des valisettes et des badges 9h00 – 10h 15 Discours d’accueil et d’ouverture

M. Serge LETCHIMY, Député Maire de Fort de France
M. Roland ROBERT, Président de l’ACCD’OM
M. Raymond OCCOLIER, Président de l’Association des Maires de Martinique M. Claude LISE, Président du Conseil Général de la Martinique
M. Alfred MARIE-JEANNE, Président de la Région Martinique
M. Ange MANCINI, Préfet de Région

10h30 – 13h00 Présentation de l »économie martiniquaise, Mme Pascale MARIE-CLAIRE, Chargée de mission CCIM – Exposé des synthèses thématiques des Etats généraux par M. David AUERBACH CHIFFRIN – Intervention de M. Antoine KARAM, Président de la Région Guyane – Interventions des représentants de chaque territoire et débats

14h00 Déjeuner à l’invitation du Député Maire, Serge LETCHIMY
15h30 Les enjeux d’aménagement de Fort de France – Visite du site de l’Etang Zabricot 19h00 Réception par le Préfet de Région
21h30 Retour à l’hôtel
Mardi 10 novembre :
8h30 Accueil à Sainte Anne par Monsieur le Maire, Garcin MALSA

9h00 13h00 Agenda 21 et Développement durable à Sainte Anne – Importance de la biodiversité pour l’Outre Mer. Intervention de M. Eric BORDES, Directeur de l’AFD (Martinique) – Intervention de M. Yves PRIMEROSE, DGS de Saint Elie(Guyane) sur le projet de repeuplement de la commune- Intervention de M. Jean Michel BORDAGE, Directeur ADEME Martinique

13h30 Déjeuner
15h00 Visite de la station d’essai de cultures irriguées à Sainte Anne 16h00 Visite de la station d’épuration du Marin
17h30 Retour à l’hôtel. Dîner sur place
Mercredi 11 novembre

PROGRAMME DU XVIIIe CONGRES -09 au 14 NOVEMBRE 2009 – MARTINIQUE

9h00 – 11h Accueil au SMITOM – Présentation du CVO (Centre de Valorisation Organique)
Visite des lieux et présentation par M. Claude JEANNET (Directeur Général des Services) et M. Timothée SERRAZ (Directeur d’exploitation) – Échanges avec les élus du SMITOM – Projection film CVO et visite de l’usine – Cocktail offert par IDEX et projection film centrale photovoltaïque du SMITOM

13h Déjeuner à l’habitation Réunion au François avec Mme Marie Luce PENCHARD 15h Visite de l’habitation Clément
19h30 Dîner offert par Plastic Omnium Caraïbes partenaire officiel du congrès Jeudi 12 novembre

9h00 Accueil au CDST à Saint Pierre (groupe 1) 9h30 Accueil au Morne Rouge (Groupe 2)

9h30 – 12h00 La gestion des risques naturels et la coopération régionale (Groupe 1) : Présentation du CDST. Animateur de l’atelier M. Jean Paul JOUANELLE, chargé de mission au Conseil Général de la Martinique

9h45 – 13h00 La gestion des déchets (Groupe 2) : Présentation de l’éco-site de Vert-le-Grand et des activités de la SEMARDEL par M. Gilbert PARIS, Président de PSE (PARTENAIRES SERVICES ENVIRONNEMENT) et M. Marc RAJADE, Directeur Général du Groupe SEMARDEL» – La gestion des déchets dans les DFA par M. Gérard BLANC (Directeur Plastic Omnium Caraïbes) – Présentation de l’ADEME Martinique

13h30 Déjeuner à Morne Rouge à l’invitation de M. Ange LAVENAIRE, Président de la CCNM 15h00 Visite
17h30 Retour à l’hôtel
20h00 Soirée à la Villa CHANTECLERC, résidence officielle du Conseil Général de la Martinique Vendredi 13 novembre

8h30 Accueil à la Maison de la culture du bourg au Lamentin par le Maire M. Pierre SAMOT
9h00 – 13h00 Intervention de M. Albert MAHE, Président de la Fédération des EPL – Synthèse des

travaux – Vote des motions et des résolutions
14h00 Déjeuner à la Ferme de Perrine à l’invitation du Maire, M. Pierre SAMOT
16h00 Visite de la station d’insertion et de l’hippodrome
20h00 Soirée de clôture à l’hôtel La Batelière à l’invitation de M. Alfred MARIE JEANNE Samedi 14 novembre
Journée libre